CENTRE :

RAPPORT
D’ACTIVITE PROFESSIONNELLE

LICENCE STS – LG010

Mention Ressources humaines, droit, relations sociales et organisations
 Parcours Droit du travail et de la protection sociale appliquée
 Parcours Relations de travail et intervention sociale
 Parcours Ressources humaines et relations sociales
 Parcours Organisation du travail

Mention Analyse du travail, psychologie et formation
 Parcours Conditions de travail et prévention des risques professionnels
 Parcours Psychologie du travail
 Parcours Formation des adultes

(Cocher la case correspondante)

	NOM              :
(en majuscules, nom de jeune fille pour les femmes mariées)
	NOM d’usage ou marital :
	PRENOM      :

DATE DE DEPOT DU DOSSIER AU CNAM  :
(à remplir par le CNAM)

1

VOTRE IDENTITE

M, Mme, Mlle                 :
(nom de jeune fille pour les femmes mariées)

Nom d’usage ou marital :

Prénoms                            :

Adresse                             :

Code postal :                   	 Ville :

Tél. professionnel             :
(facultatif)

Téléphone personnel        :

Adresse e-mail :

	personnelle         :

	professionnelle   :
	(facultative)

N° de la carte d’auditeur du CNAM :

 

VOTRE FORMATION

1.	VOTRE DIPLOME OU TITRE OBTENU, LE PLUS ELEVE 

   	Reportez l’intitulé exact en toutes lettres 

	Date de l’obtention :
	           
                  	Diplôme	OUI	NON

	Titre homologué	OUI	NON
•	D’établissement public	
•	D’établissement privé 	

	Niveau du diplôme :	I – II- III – IV – V
(Reportez-vous au glossaire ci-dessous  et entourez le chiffre ci-dessus du bon niveau) 

GLOSSAIRE DES NIVEAUX
•	niveau I : 3ème cycle universitaire, diplôme d’ingénieur, d’école supérieure de commerce…
•	niveau II : 2ème cycle d’études supérieures = bac + 3 ou 4
•	niveau III : 1er cycle d’études supérieures = bac + 2
•	niveau IV : bac, brevet professionnel…
•	niveau V : CAP, BEP…

VOTRE EXPERIENCE PROFESSIONNELLE 

- Durée totale de votre expérience professionnelle (en mois) :	

- Durée de votre expérience dans le champ du parcours de formation (en mois) :   

- Succession des postes (emplois) occupés, du plus récent au plus ancien :

Précisez le nom de l'entreprise ou de votre établissement, le poste occupé (celui inscrit sur la fiche de paye), la fonction tenue, l'encadrement éventuellement effectué.

Emploi occupé	Entreprise et secteur d’activité	Durée de l’activité
(en mois)	Fonctions occupées	
Exemple. : comptable	SA JEAN
Résines et plastiques	Du 30/09/83 à aujourd’hui	Programmeur, maintenance informatique	

				

				

				

				

				

				

				

2

3

LE RAPPORT D’EXPERIENCE

La délivrance de la licence STS est subordonnée à la validation d’une expérience professionnelle dans le champ du parcours concerné. 

Rappel des conditions d’expérience professionnelle nécessaire 

Parcours L1, L2, L3 : justifier de 3 ans d’expérience professionnelle, dont 1 an dans la spécialité à un niveau correspondant au diplôme. Si l’expérience professionnelle est hors spécialité, un stage de 6 mois, dans la spécialité, sera en outre exigé.

Parcours L3 : Expérience professionnelle de 1 an dans la spécialité : si l’expérience professionnelle du candidat est hors spécialité, un stage de 6 mois (pouvant être réduit à 3 mois sur décision du responsable du diplôme), dans la spécialité, sera en outre exigé.

L’expérience professionnelle dans la spécialisation choisie doit faire l’objet d’un rapport d’expérience ou de stage, d’une quinzaine de pages, mettant en évidence l’adéquation de l’expérience du candidat avec le parcours de la mention et la spécialisation choisie.

Vous trouverez ci-joint, en annexe, les conditions relatives au contenu du rapport par parcours.

Nota bene :

Le rapport d’activité :

- Ne nécessite pas d’inscription au préalable,
- Ne donne pas lieu à une soutenance orale (exception : parcours Conditions de travail et prévention des risques professionnels).
- Il fait l’objet d’un avis favorable ou défavorable de la part du responsable du parcours et du jury.

Dans les CRA le rapport est examiné par le responsable local de la licence qui s’appuie sur l’équipe pédagogique locale et le responsable de la spécialité. Une proposition d’avis motivée est transmise au Jury du diplôme ainsi que le rapport d’expérience lui-même.

ATTESTATION SUR L’HONNEUR
A remplir impérativement et signer

Je soussigné(e)…………………………………………………………………………………..

► Certifie sur l’honneur l’exactitude des renseignements fournis dans l’ensemble des feuillets de ce dossier et des documents joints en annexe.

Fait à …………………………………….
Le ………………………………………..

Signature du candidat                                                                                                 

AVIS DU PROFESSEUR RESPONSABLE LOCAL DE LA FILIÈRE

Date : 
Signature :

___________________________________________________________________________

PIECES À JOINDRE

•	L’attestation de votre employeur concernant votre emploi, intitulé, positionnement dans la classification de la convention collective, ancienneté, les certificats de travail de vos emplois précédents et les contrats de travail, bulletins de salaire (dont celui du dernier mois), ou tout autre document attestant de vos activités

ANNEXES

Conditions relatives au contenu du rapport d’activité par parcours

LICENCE STS – LG010

Mention Ressources humaines, droit, relations sociales et organisations
 Parcours Droit du travail et de la protection sociale appliquée
 Parcours Relations de travail et intervention sociale
 Parcours Ressources humaines et relations sociales
 Parcours Organisation du travail

Mention Analyse du travail, psychologie et formation
 Parcours Conditions de travail et prévention des risques professionnels
 Parcours Psychologie du travail
 Parcours Formation des adultes

Mention  Ressources humaines, droit, relations sociales et organisations

Parcours Droit du travail et de la protection sociale appliquée (DTPSA)

Expérience professionnelle requise :

Les auditeurs souhaitant valider le parcours DTPSA de la licence STS doivent témoigner d’une expérience de traitement de questions juridiques concernant le droit social (droit du travail et / ou de la protection sociale).

Cette expérience peut être acquise au  niveau de champs professionnels divers. 
Cela peut concerner des emplois dans des services juridiques, ou de ressources humaines  d’entreprises, dans des cabinets de conseil ou d’avocats spécialisés dans le domaine du droit social, dans des syndicats  -de salariés ou patronaux-, dans des services de direction de la main-d’œuvre et de l’emploi, dans des caisses de sécurité sociale, ou sociétés d’assurances ou de prévoyance, mutuelles,  etc

Elaboration du rapport d’expérience (expérience professionnelle directe ou stage,  cf p.5)

Ce rapport d’une quinzaine de pages environ, qui peut être accompagné d’annexes,  doit contenir :

une présentation de la totalité des expériences professionnelles acquises,  aussi bien celles relevant du  champ de la spécialité  que   celles hors champ, faisant apparaître les dates des périodes, une présentation succinte des emplois,  postes  et fonctions  occupés.

Une présentation détaillée de quelques expériences significatives concernant le champ de la spécialité, c’est-à-dire d’expériences de traitement de questions juridiques ayant trait au droit social, qui peuvent utilement être rapprochées  des cours concernés. Il peut s’agir par exemple, d’avoir rédigé des contrats de travail ( cf cours droit relations individuelles), avoir  participé à une négociation d’entreprise, avoir défendu des salariés dans le cadre d’un mandat (cf cours relations collectives ), avoir établi les dossiers de retraite (cf cours sécurité sociale)… etc, etc.. Il importe de démontrer  que l’expérience acquise correspond bien au contenu du diplôme dont la validation est demandée et de mettre en avant les compétences acquises dans ce domaine ainsi qu’ une capacité d’analyse et de réflexion, concernant les différents thèmes juridiques  choisis. 

Il est évident que les thèmes d’expérience sont ciblés sur certains aspects et ne pourront couvrir tous les domaines  d’enseignement. Des annexes peuvent compléter le rapport. 

Note 

Les auditeurs peuvent transmettre par mail, de façon anticipée, leur rapport, à Dominique Roux-Rossi (dominique.roux_rossi@cnam.fr) , avant le passage en jury afin de savoir si le rapport est dans l’esprit de l’exercice demandé. Cet avis ne préjuge pas de l’évaluation par le jury, seul compétent pour prendre une décision de délivrance.
Un séminaire d’accompagnement et d’aide à la préparation du rapport est  organisé et  est ouvert aux auditeurs qui souhaitent y participer. Pour tous renseignements concernant les dates et heures contacter : chaire.droit-travail@cnam.fr

Mention  Ressources humaines, droit, relations sociales et organisations

Parcours Relations de travail et intervention sociale

Expérience professionnelle requise

En L3, l’expérience professionnelle correspondant à la spécialité est d’une année d’exercice professionnel en rapport avec le champ des relations de travail ou du travail social. Les implications fortes et soutenues dans des structures associatives peuvent également entrer dans un tel cadre de validation. Si l’expérience est hors de ces champs, elle doit être complétée par un stage de 6 mois.

Les activités de référence concernent  la médiation, la négociation, l’encadrement et la gestion de groupes, le travail social dans ses composantes multiples (éducation, animation, prévention, assistance, intervention…). Elles renvoient donc à des expériences qui peuvent relever aussi bien au monde de l’entreprise, de l’administration que des associations.

Elaboration du rapport d’expérience

Ce rapport doit comporter une quinzaine de pages. Il doit présenter la description d’une pratique d’implication et de gestion des relations de travail et/ou d’intervention dans le domaine du social.
Le choix de la pratique sera argumenté selon le contexte de référence et la mission confiée. Le candidat décrira par ailleurs l’intérêt et l’investissement qui ont été les siens.
La pratique choisie sera décrite en précisant les différents actes et moments  professionnels qui la constituent, le rôle spécifique joué par le professionnel,  les problèmes rencontrés et la manière d’y répondre. Les traces des productions réalisées  seront jointes en annexe.
La pratique sera commentée du point de vue des compétences de gestion des relations de travail et d’intervention dans le domaine social qu’elle permet de construire  chez le candidat, les questions méthodologiques et théoriques qu’elle soulève,  celles qui sont résolues, celles qui restent ouvertes.
Le rapport sera agrémenté d’une courte note bibliographique évoquant 3 ou 4 ouvrages sur lesquels le candidat s’est appuyé pour éclairer un des points théoriques  identifiés dans la pratique.

Note 

Les auditeurs peuvent transmettre par mail, de façon anticipée, leur rapport, à Michel Lallement (michel.lallement@cnam.fr) , avant le passage en jury afin de savoir si le rapport est dans l’esprit de l’exercice demandé. Cet avis ne préjuge pas de l’évaluation par le jury, seul compétent pour prendre une décision de délivrance.
Un séminaire d’accompagnement et d’aide à la préparation du rapport est  organisé et  est ouvert aux auditeurs qui souhaitent y participer. Pour tous renseignements concernant les dates et heures contacter : chaire.droit-travail@cnam.fr

Mention  Ressources humaines, droit, relations sociales et organisations

Parcours Ressources humaines et relations sociales

Expérience professionnelle requise

Objectif : Présenter une pratique RH et les compétences RH mises en œuvre, lors de son activité ou de son stage.
Le stage doit avoir une durée six mois pouvant être réduite sur avis du responsable de la licence. Il doit se dérouler dans un service de gestion des Ressources Humaines et dans le domaine de cette fonction (paie, rémunération, recrutement, gestion des emplois et des compétences, gestion des carrières, formation, relations sociales etc…). 
Les auditeurs travaillant dans un service RH d’une entreprise sont dispensés de stage. Ils ne sont pas dispensés du rapport d’activité.

Elaboration du rapport d’expérience

L’objectif de ce rapport est triple :
-	Présenter le service RH dans lequel l’auditeur a mis en œuvre sa pratique.
-	Retracer l’activité RH menée.
-	Mettre en lien la pratique des RH et les compétences acquises au cours des UE.

Méthode :
-	Décrire la fonction RH de son entreprise, 
-	Rendre compte des activités RH qui ont été réalisées,
-	Décrire de façon détaillée une des activités effectuées (par exemple construction d’un plan de formation, entretien annuel, fiche de poste, élaboration des parcours professionnels, recrutement…),
-	Analyse des atouts et limites de la pratique mise en œuvre,
-	Analyse des compétences acquises sur le terrain au regard de celles acquises pendant la formation,
-	Des références au cours, un sommaire et l’utilisation d’une bibliographie sont les bienvenus,
-	10 pages de power-point, présentant le rapport d’activité doivent être mises en annexes.
Forme :
-	20 pages maximum + 10 pages obligatoires de power point qui présentent le rapport de licence (à mettre en annexe),
-	Police 12 ; interligne simple,
-	En introduction, le cadre de l’activité (durée, poste occupé…) ou du stage doit être présenté ainsi que sa durée.

Note 

Les auditeurs peuvent transmettre par mail, de façon anticipée, leur rapport, à Eléonore Marbot (eleonore.marbot@cnam.fr) , avant le passage en jury afin de savoir si le rapport est dans l’esprit de l’exercice demandé. Cet avis ne préjuge pas de l’évaluation par le jury, seul compétent pour prendre une décision de délivrance.
Un séminaire d’accompagnement et d’aide à la préparation du rapport est  organisé et  est ouvert aux auditeurs qui souhaitent y participer. Pour tous renseignements concernant les dates et heures contacter : chaire.droit-travail@cnam.fr

Mention  Ressources humaines, droit, relations sociales et organisations

Parcours Organisation du travail

Expérience professionnelle requise

Occuper ou avoir occupé une position en organisation ou avoir participé à des missions ou des projets d’organisation.
En L3, l’expérience professionnelle correspondant à la spécialité est d’une année d’exercice professionnel. Si l’expérience est hors spécialité, elle doit être complétée par un stage de 6 mois.

Elaboration du rapport d’expérience

Un rapport de 15 à 20 pages hors Annexes (documents d’entreprise, supports réalisés…) qui détaille :
- en 2 à 4 pages, présentation de l'entreprise et de son organisation
- en 1 à 2 pages, rendre compte des activités réalisées en matière d’organisation
- en 10 à 15 pages, commenter ces activités et présenter une réflexion  sur l’organisation et les 
   problèmes d’organisation de l’entreprise.

Des références aux cours d’Organisation et à l’utilisation d’ouvrages d’organisation sont les bienvenues.

Note 

Les auditeurs peuvent transmettre par mail, de façon anticipée, leur rapport, à Yvon Pesqueux (yvon.pesqueux@cnam.fr), avant le passage en jury afin de savoir si le rapport est dans l’esprit de l’exercice demandé. Cet avis ne préjuge pas de l’évaluation par le jury, seul compétent pour prendre une décision de délivrance.
Un séminaire d’accompagnement et d’aide à la préparation du rapport est  organisé et  est ouvert aux auditeurs qui souhaitent y participer. Pour tous renseignements concernant les dates et heures contacter : chaire.droit-travail@cnam.fr

Mention  Analyse du travail, psychologie et formation 

Parcours Conditions de travail et prévention des risques professionnels 

Stage : 

Les élèves effectuant le parcours "Conditions de travail et prévention des risques professionnels" de la licence STS doivent effectuer un stage d'au minimum 4 mois dans le champ considéré. Au cours de ce stage, ils doivent procéder à une action de prévention des risques. Cette action peut prendre des formes diverses : contribution à la rédaction du document unique, analyse d'une situation de travail sur le plan des risques qu'elle présente, participation à des démarches de transformation des postes de travail et de l'organisation visant la prévention des risques professionnels, etc.

Elaboration du rapport d’expérience

A l'issue de ce stage, les élèves rédigent un rapport de stage qui est soutenu devant un jury. Le rapport doit présenter l'action réalisée et doit permettre d'apprécier la contribution personnelle de l'auteur à cette action. La note finale tient compte de la pertinence du travail réalisé et de la clarté des exposés oraux et écrits.

Note 

Les auditeurs peuvent transmettre par mail, de façon anticipée, leur rapport, à Pierre Falzon (pierre.falzon@cnam.fr), avant le passage en jury afin de savoir si le rapport est dans l’esprit de l’exercice demandé. Cet avis ne préjuge pas de l’évaluation par le jury, seul compétent pour prendre une décision de délivrance.
Un séminaire d’accompagnement et d’aide à la préparation du rapport est  organisé et  est ouvert aux auditeurs qui souhaitent y participer. Pour tous renseignements concernant les dates et heures contacter : chaire.droit-travail@cnam.fr

Mention Analyse du travail, psychologie et formation 

Parcours Psychologie du travail

Expérience professionnelle requise et domaine d’exercice :

Les auditeurs souhaitant valider le parcours de psychologie du travail de la licence STS doivent pouvoir rendre compte dans un rapport d’activité  de 10 pages maximum de leur expérience professionnelle dans la spécialité.

Le stage peut être réalisé dans des entreprises, services ou associations réclamant l’exercice de la psychologie : dans les champs de l’analyse du travail, de la formation professionnelle, de la prévention de la santé/sécurité au travail, de l’insertion sociale, de l’accueil dans le secteur de l’emploi et de l’accompagnement (mobilité et bilan de compétences).
Les auditeurs travaillant déjà dans les domaines d’exercice de la psychologie sont dispensés de stage. Ils ne sont pas dispensés du rapport d’activité sur leur expérience.

Elaboration du rapport d’expérience :

Il s’agit de décrire en 10 pages l’expérience faite dans la spécialité. A titre de conseil pour la rédaction on recommande de s’attacher à préciser la nature :

- Des tâches confiées dans l’organisation, entendues comme ce qui est formellement prescrit au professionnel ou au stagiaire en matière de but à atteindre et de moyens à utiliser,
- Des activités réellement menées, entendues comme ce qu’il a fallu que le professionnel ou le stagiaire fasse réellement pour accomplir les tâches confiées,
- Du travail collectif dans lequel ils se sont trouvés éventuellement impliqués,
- Des outils, matériels ou méthodes réellement mobilisés, transformés ou, au contraire, écartés dans l’activité réelle,
- Des travaux de rédaction de documents éventuellement sollicités et réalisés,
- Des contacts établis avec des psychologues dans la situation de travail habituelle ou pendant le stage,
- Des personnes et des publics concernés par l’activité du professionnel ou du stagiaire. On pourra en préciser le nombre.

Par ailleurs il pourra aussi être utile de rendre compte, dans le cas d’un stage, de la différence constatée entre le travail habituel du stagiaire dans ses activités professionnelles hors spécialité et les activités accomplies pendant le stage de 6 mois.

Dans tous les cas, le rapport devra s’attacher à rendre compte de l’expérience comprise à partir des difficultés rencontrées et de l’action engagée pour s’y mesurer.

Note 

Les auditeurs peuvent transmettre par mail, de façon anticipée, leur rapport, à Anne-Marie Viard (amviard@adv-cf.com), avant le passage en jury afin de savoir si le rapport est dans l’esprit de l’exercice demandé. Cet avis ne préjuge pas de l’évaluation par le jury, seul compétent pour prendre une décision de délivrance.
Un séminaire d’accompagnement et d’aide à la préparation du rapport est  organisé et  est ouvert aux auditeurs qui souhaitent y participer. Pour tous renseignements concernant les dates et heures contacter : chaire.droit-travail@cnam.fr

Mention Analyse du travail, psychologie et formation

Parcours Formation des adultes

Expérience professionnelle requise

En L3 l’expérience professionnelle correspondant à la spécialité est d’une année d’exercice professionnel. Si l’expérience est hors champ professionnel, elle doit être complétée par un stage de 6 mois dans la spécialité.
Les activités de référence concernent  la conception, l’animation, la conduite d’activités pédagogiques, la transmission d’un contenu disciplinaire ou pratique à des publics adultes, l’accompagnement de  parcours professionnels et de formation, la mise en œuvre de projets ou d’outils pédagogiques  innovants. Elles peuvent correspondre à une fonction d’animateur dans un organisme ou service de formation, de formateur dans un centre de formation, de formateur- référent  ou conseiller  en organisme d’orientation et d’insertion professionnelle pour publics adultes.  

Elaboration du rapport d’expérience

 Ce rapport doit comporter une quinzaine de pages.

 Il doit présenter la description d’une pratique de formation  complexe (voir ci-dessus), exercée avec la responsabilité de formateur ou d’animateur.

-	Le choix de la pratique sera argumenté selon le contexte de référence, la mission confiée, l’intérêt et l’investissement que le formateur peut y inscrire.

-	La pratique choisie sera décrite en précisant les différents actes et moments  professionnels qui la constitue, le rôle spécifique joué par le professionnel formateur,  les problèmes rencontrés et la manière d’y répondre. Les traces des productions réalisées  seront jointes en annexe.

-	Elle sera commentée du point de vue des compétences pédagogiques qu’elle permet de construire  chez le formateur, les questions méthodologiques et théoriques qu’elle soulève, celles qui sont résolues, celles qui restent ouvertes.

-	Elle sera accompagnée d’une courte note bibliographique évoquant 3 ou 4 ouvrages sur lesquels le candidat s’est appuyé pour éclairer un des points théoriques  identifiés dans la pratique.

Note 

Les auditeurs peuvent transmettre par mail, de façon anticipée, leur rapport, à Emmanuelle Betton (emmanuelle.betton@cnam.fr), avant le passage en jury afin de savoir si le rapport est dans l’esprit de l’exercice demandé. Cet avis ne préjuge pas de l’évaluation par le jury, seul compétent pour prendre une décision de délivrance.
Un séminaire d’accompagnement et d’aide à la préparation du rapport est  organisé et  est ouvert aux auditeurs qui souhaitent y participer. Pour tous renseignements concernant les dates et heures contacter : chaire.droit-travail@cnam.fr